Déclaration de confidentialité en ligne

Membre du Groupe The Set Hotels

La présente Déclaration énonce la politique de confidentialité du Groupe The Set Hotels (ci-après, « Nous » ou « le Groupe »), lequel opère sous différents noms de marques représentant le Groupe lui-même, ses sociétés constituantes, les activités et services du Groupe, y compris, mais sans s’y limiter :

The Set

Hotel Café Royal, Londres

Conservatorium, Amsterdam

Lutetia, Paris

Le Groupe respecte la vie privée de ses clients et partenaires commerciaux, et s’engage à respecter la confidentialité des informations à caractère personnel (données personnelles) fournies par eux. Nous collectons, utilisons et conservons ces informations avec la plus grande diligence et toujours dans le respect de la législation sur la protection des données applicable dans l’ensemble des pays où nous opérons.

La présente Déclaration détaille le type d’informations collectées, la façon dont nous les utilisons et en quoi cela permet de vous offrir une meilleure expérience de nos sites web. Veuillez lire attentivement les paragraphes ci-dessous.

Les informations que nous collectons

Nous pouvons être amenés à vous demander des informations dans plusieurs zones de notre site web, notamment mais pas uniquement, lorsque :

a) vous utilisez notre système de réservation en ligne ;

b) vous vous abonnez à nos lettres d’information ou demandez une brochure ;

c) vous soumettez des demandes de renseignements et envoyez des formulaires d’appréciation ;

d) vous participez à des enquêtes, des promotions et répondez à d’autres formes de communication ;

e) vous envoyez une candidature à un poste.

Nous faisons preuve de toute la diligence requise afin de nous assurer que les informations fournies sont collectées dans le strict respect de la présente Déclaration. Les informations de nature à vous identifier personnellement (« les Données ») que nous collectons peuvent inclure, de façon non limitative :

f) votre nom ;

g) des données d’identification personnelle (par ex., numéro de passeport ou de carte d’identité) ;

h) votre adresse email ;

i) votre numéro de téléphone ;

j) votre numéro de télécopie ;

k) des informations relatives à votre carte de crédit, telles que le nom du titulaire, le numéro de la carte, l’adresse de facturation de la carte de crédit et la date d’expiration de la carte ;

l) des informations liées à votre style de vie, telles que vos préférences en matière de chambre, vos loisirs, le nom et l’âge de vos enfants ainsi que toute autre information qui s’avèrerait nécessaire pour répondre à une demande spécifique ;

m) toute autre information jugée pertinente aux fins décrites ci-dessous. Nous pouvons également collecter des informations ne permettant pas de vous identifier personnellement, notamment sur votre utilisation de nos sites web, vos préférences en matière de communication, vos habitudes de voyage, des données agrégées relatives à vos séjours ou à vos réponses à nos offres promotionnelles et enquêtes.

Objectifs de la collecte, du traitement et de la divulgation

Les Données que vous fournissez peuvent être collectées et utilisées par le Groupe dans un ou plusieurs des buts suivants :

a) fournir des services tels que le traitement d’une transaction (par ex., faire une réservation, répondre à une demande d’informations ou réaliser une commande de produit) ;

b) à des fins de marketing, notamment pour vous tenir informé(e) de nos dernières promotions, y compris des promotions communes ou croisées que nous pouvons proposer avec nos partenaires commerciaux ;

c) dans le cadre des enquêtes de satisfaction, pour améliorer l’efficacité de notre site web, votre expérience hôtelière, nos divers types de communication, campagnes publicitaires et/ou activités promotionnelles ;

d) vous identifier à chaque visite et réaliser les vérifications nécessaires ;

e) lorsque la divulgation de ces informations est requise ou autorisée par une quelconque loi en vigueur ou décision de justice, ou encore par un représentant de l’ordre, une autorité ou tout organe dépositaire de l’autorité publique ;

f) divulguer tout ou partie des Données à une quelconque tierce partie si cette divulgation s’avère nécessaire ou est en relation directe avec l’un ou l’autre des objectifs énoncés ci-dessus ;

g) ou à toute autre fin qui pourrait s’avérer nécessaire à l’un ou l’autre des objectifs énoncés ci-dessus ou serait en relation directe avec l’un ou l’autre de ces mêmes objectifs.

Sécurité des Données

a) Le Groupe assure la confidentialité et la sécurité des données personnelles de chaque visiteur et utilisateur de notre site web, ainsi que celles de chaque personne y effectuant une réservation.

b) Afin de préserver l’intégrité de vos Données, d’en garantir l’utilisation adéquate et de prévenir tout accès non autorisé, nous avons pris les dispositions nécessaires en termes de dispositif physique, électronique et de gestion pour assurer la sécurité et la conservation des données qu’il collecte en ligne.

c) Le site web dispose d’un pare-feu, qui est conçu et configuré pour protéger les Données collectées contre les intrusions intentionnelles ou accidentelles. Toutefois, il ne saurait y avoir de confidentialité et de sécurité absolues sur Internet. Par conséquent, la confidentialité des communications que vous nous adressez ne saurait être garantie. Vous reconnaissez que vos informations personnelles sont divulguées à vos propres risques et qu’elles pourront éventuellement être utilisées par des tiers non autorisés à le faire. Une telle utilisation pourra se traduire par l’envoi de messages non sollicités par des tiers. Nous ne saurions être tenus responsables des pertes ou dommages directs, indirects, particuliers ou consécutifs pouvant résulter de la transmission des informations que nous recevons.

Cookies

a) Afin d’améliorer votre expérience sur notre site web, certaines de nos pages web peuvent utiliser des « cookies ». Les cookies sont des fichiers texte que nous installons sur votre navigateur afin d’enregistrer vos préférences. Les cookies stricto sensu ne nous transmettent pas votre adresse email ni d’autres informations susceptibles de permettre votre identification, à moins que vous ne décidiez de nous communiquer vous-même de telles informations, par exemple, en vous abonnant à l’un de nos services. Toutefois, dès lors que vous choisissez de communiquer des informations pouvant permettre votre identification sur le site web, lesdites informations pourront être reliées aux données stockées dans le cookie.

b) Nous utilisons des cookies afin de comprendre comment nos sites sont utilisés et afin d’améliorer le contenu et les offres qui s’y trouvent. Par exemple, nous pouvons utiliser des cookies afin de vous offrir une expérience personnalisée au fil de nos pages web (notamment en vous identifiant par votre nom lors de vos visites ultérieures), d’enregistrer votre nom d’utilisateur et/ou mot de passe dans les zones protégées par mot de passe, et afin de vous proposer des produits, des programmes ou services.

Liens vers d’autres sites

Pour anticiper vos besoins, le Groupe insère sur ses sites des liens vers d’autres sites web à des fins pratiques et informatives. Le Groupe ne saurait engager sa responsabilité vis-à-vis du contenu présenté sur des sites web indépendants quels qu’ils soient, notamment, mais sans s’y limiter, vis-à-vis des allégations publicitaires ou pratiques marketing de tels sites. Veuillez noter que si le Groupe s’engage à protéger vos données personnelles sur les sites web qu’il possède et exploite en propre, il ne peut en aucun cas contrôler ni être tenu responsable des politiques de confidentialité en vigueur sur les sites web de tierces parties, notamment sur les sites web appartenant ou se trouvant sous le contrôle de franchisés indépendants ; de tiers propriétaires d’hôtels, de complexes hôteliers, de multipropriétés ou de résidences, qui utiliseraient le nom de marque du Groupe ; ou de sites web non contrôlés ou autorisés par le Groupe. Les sites web de tierces parties vers lesquels redirigent les liens figurant sur nos propres sites web possèdent des pratiques distinctes des nôtres en matière de confidentialité, de collecte des données et de mesures visant à assurer la sécurité. Nous ne sommes aucunement responsables des pratiques, politiques et mesures de sécurité mises en œuvre par des tierces parties sur leurs sites web. Avant de communiquer à ces tiers des données personnelles, et dans le but de préserver la confidentialité de ces dernières, nous vous recommandons fortement de les contacter afin de vous enquérir de leurs pratiques et politiques en matière de confidentialité ainsi que des mesures de sécurité qu’ils mettent en œuvre. Nous vous recommandons également de consulter les déclarations et politiques de confidentialité présentées sur les sites web vers lesquels nos liens redirigent, cela, afin de comprendre de quelle façon ils collectent, utilisent et stockent les informations.

 

Nous contacter

a) C’est toujours vous qui décidez des informations que vous souhaitez recevoir de notre part. Nous enverrons sporadiquement des e-mails concernant nos derniers produits et services, ainsi que nos offres spéciales, aux utilisateurs ayant souscrit à ce service. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces e-mails, vous pouvez vous désinscrire de ces services ou nous envoyer un e-mail afin que nous vous supprimions de la liste de distribution. Pour toute question ou demande d’information concernant la confidentialité et les questions de sécurité, veuillez nous contacter par e-mail.

b) Vous êtes fondé(e) à (i) vérifier auprès de nous nos politiques et pratiques applicables aux données personnelles ; (ii) être informé(e) par nos soins du type d’informations personnelles vous concernant que nous détenons ; et (iii) être informé(e) par nos soins du ou des objectifs principaux dans lesquels nous conservons, nous utilisons ou envisageons d’utiliser vos données personnelles.

Accès aux Données

Vous êtes également fondé(e) à :

a) vérifier auprès de nous si nous détenons de quelconques données personnelles à votre sujet ;

b) demander à accéder à vos données personnelles (si nous en détenons) dans un délai raisonnable ;

ii) contre paiement de frais que nous vous facturerons ;

iii) selon des modalités raisonnables et ;

iv) sous une forme intelligible ; c) connaître la ou les raisons de notre refus si votre requête mentionnée en (b) venait à être rejetée par nous ;

d) vous opposer à notre refus tel qu’il est prévu en (c) ci-dessus ;

e) demander la correction de vos données personnelles, quelles qu’elles soient, si nous en avons en notre possession ;

f) connaître la ou les raisons de notre décision si nous devions rejeter votre demande, telle que décrite en (e) ;

g) vous opposer à notre refus tel qu’il est prévu en (f) ci-dessus.

Mention légale

Outre nos droits de divulgation susmentionnés, nous pouvons également être amenés à divulguer les Données lorsque la loi ou une décision judiciaire nous y obligent, ou pour nous conformer à une demande émanant d’un représentant dépositaire de l’autorité publique ou d’un représentant des forces de l’ordre ; ou encore, si nous jugeons en toute bonne foi qu’une telle divulgation est nécessaire ou recommandée, notamment mais sans s’y limiter, afin de protéger les droits de propriété du Groupe. Cela s’applique aussi lorsque nous avons des raisons de penser que la divulgation des Données s’avèrera nécessaire pour identifier, contacter ou intenter une action en justice à l’encontre de toute personne pouvant interférer avec nos droits de propriété, intentionnellement ou non, ou lorsque des tiers pourraient être affectés par de telles activités.

 

Contenu

a) Les informations et le contenu présentés sur ce site le sont uniquement à titre de référence générale. Le Groupe s’exonère de toute garantie et ne fait aucune représentation de quelque sorte que ce soit, expresses ou implicites, eu égard à une quelconque matière relative à ce site ou à un quelconque site accessible au moyen de liens. Dans la mesure autorisée par la loi, le Groupe rejette toute responsabilité au regard des éventuels pertes ou dommages pouvant survenir, quelle qu’en soit la cause.

b) Le fait d’utiliser ou de visiter ce site ne saurait avoir de valeur contractuelle juridiquement contraignante au regard des produits et services fournis par le Groupe, et cela ne constitue pas davantage une offre applicable aux produits et services fournis par le Groupe. Les produits et services peuvent n’être disponibles que dans certains pays et toute offre d’achat de produits ou de recours à des services proposés par le Groupe reste soumise à l’approbation du Groupe, en accord avec les conditions générales selon lesquelles ces produits ou services sont proposés.

Mentions relatives au ’copyright et aux marques commerciales

a) L’intégralité du contenu de ce site web est la propriété de : ©2012 THE SET Group. Tous droits réservés. Le Groupe The Set et les sites web et logos regroupés sous la marque The Set Group sont des marques commerciales déposées appartenant au Groupe The Set. Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés aux présentes sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

b) Les sites web portant la marque The Set Group peuvent contenir ou référencer des marques commerciales, des brevets, du contenu propriétaire, des secrets commerciaux, des technologies, produits, processus ou d’autres éléments relevant du droit de la propriété intellectuelle ou du droit de propriété du Groupe et/ou de tiers. Aucune licence ni aucun droit ne vous sont transféré(e) ou accordé(e) au regard de ces marques commerciales, brevets, contenus propriétaires, secrets commerciaux, technologies, produits, processus et autres droits de la propriété intellectuelle ou de la propriété du Groupe The Set et/ou de tiers.

Modifications ou mises à jour de la Déclaration de confidentialité

Le Groupe se réserve le droit de modifier ou mettre à jour ponctuellement cette Déclaration de confidentialité à sa discrétion afin de se conformer aux modifications éventuelles de législation ou réglementation, en réponse à une nécessité commerciale ou afin de satisfaire aux besoins de nos hôtes, propriétés, partenaires marketing stratégiques et prestataires de services, ou pour répondre à toute autre exigence. Les versions mises à jour seront datées et publiées sur le site afin de vous informer au mieux des dernières modifications de la Déclaration de confidentialité. Toutes les dispositions de la présente Déclaration de confidentialité devront ensuite être interprétées conformément aux modifications ou mises à jour effectuées.

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